Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GERARD SCORTECCI
Numéro de dépôt :
1390065
Date de dépôt :
15/01/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/1997
Présentation de la marque GERARD SCORTECCI
Déposée le 15 janvier 1987 par SCORTECCI Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GERARD SCORTECCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GERARD SCORTECCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCORTECCI Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°23737 - Publication au BOPI 1987-26